Présentation de la marque LA GUILDE DES CREATEURS D'ART
Déposée le 26 novembre 1993 par la société MUNDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA GUILDE DES CREATEURS D'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-01 du 7 janvier 1994.
Le déposant est la société MUNDIA domicilié(e) 8 rue du Ballon, Zone Industrielle, 93160 NOISY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 036 265 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain GOUYOT Avocat au Barreau de Paris - France.
La marque LA GUILDE DES CREATEURS D'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MUNDIA - 8 rue du Ballon, Zone Industrielle, 93160 NOISY LE GRAND - France - SIREN 582036265
Maître Alain GOUYOT Avocat au Barreau de Paris - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45
Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01
Tableaux (oeuvres d'art picturales) Poupées en porcelaine; statuettes en porcelaine; statuettes en terre cuite; statuettes en verre.Poupées pour enfants; vêtements et accesàoires pour poupées; peluches; poupées en porcelaine; maquettes de bateaux, d'avions, de véhicules terrestres; modèles réduits de voitures automobiles de collection
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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